Modalités

Conditions générales de vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par CHOUPETTE- CREATIONS.COM, de tous articles proposés sur ce site.
Ces produits sont vendus neufs,a l'esclution de la rubrique réstauration .Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Article 1 - Prix

1.1-Les prix de nos produits sont indiqués en euros , hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir conditions d’expédition ).

1.2-En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés.Pour tous les produits expédiés hors France métropolitaine(y compris DOM-TOM), le prix sera calculé automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles.Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de choupette créations.com.Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

1.3-Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros (en cas de paiement par chèque bancaire celui-ci ne peut être émis qu’a partir d’une banque située sur le territoire français).

1.4-Le taux effectif de l’euro est fixé à 6.55957 F

1.5-Choupette-Créations.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de choupette-creations.com jusqu’au complet paiement du prix.

Article 2 - Commande

Sur Internet : www.choupette-creations.com

Vous pouvez également commander par :

Par courrier accompagné de votre règlement par chèque en Euros à l’adresse : Choupette Créations 3 impasse de l’abreuvoir RIBES 86320 CIVAUX

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

Article 3- Validation

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine.

En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.

Article 4- Livraison

Le règlement de vos achats s’effectue par chèque bancaire a l'ordre de Fournier Christine.

Article 5- paiement

5.1- vous disposez d’un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrez pas.

Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.

Les retours sont à effectuer à choupette-creations,FOURNIER CHRISTINE 3 impasse de l’abreuvoir Ribes 86320 Civaux

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

5.2-Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande.

Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits,choupette-creations procédera à l’échange ou au remboursement du ou des produits.

5.3-Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.

Article 6-Satisfait ou remboursé

www.Choupette-creations.com s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre réservées aux clients www.choupette-creations.com

En conséquence, coformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :

Choupette-creations.com

Siège social : 3 impasse de l’abreuvoir RIBES 86320 CIVAUX
 TEL 05 49 84 50 69
                    
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